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Révision du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

Conseil municipal de Concoret · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 11 décembre 2025

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielREVISION DU PLAN DE ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES

Lu par LicesRévision du plan de zonage d'assainissement des eaux usées

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Le maire

Ronan COIGNARD
Maire, Concoret

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Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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