En clair
- Prix au m²
- 25 € / m²
… Madame [particulier] - Précise que le prix de vente du terrain s'élèvera à 25 € le m² (pas de TVA applicable) - Précise que les frais inhérents à ce dossi …
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- Surface
- 21 m²
… rs 2. Le terrain est cadastré YD 395 p et présente une superficie de 21 m². Appelé à en délibérer, le Conseil Municipal, à l'unanimité : - Auto …
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- Parcelle
- YD 395
… on dans le lotissement rue des Marronniers 2. Le terrain est cadastré YD 395 p et présente une superficie de 21 m². Appelé à en délibérer, le Cons …
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- Lieu
- RUE DE VERDUN
CESSION DE TERRAIN RUE DE VERDUN Madame [particulier] a sollicité l'achat d'un terrain communal li …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Cléguérec
10 place Pobéguin
56480 Cléguérec
02 97 38 00 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Maryvonne LE FORESTIER
Maire, Cléguérec
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.