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Élus et institutions

Mise en place des Commissions Communales

Conseil municipal de La Chapelle-Neuve · séance du jeudi 2 avril 2026 · transmis en préfecture le 2 avril 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielMISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES

Lu par LicesMise en place des Commissions Communales

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Neuve

14 rue Principale
56500 La Chapelle-Neuve

02 97 27 20 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hélène LE GARS
Maire, La Chapelle-Neuve

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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