Ce que l'on sait
- Thème
- Tarifs
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-Neuve
14 rue Principale
56500 La Chapelle-Neuve
02 97 27 20 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Hélène LE GARS
Maire, La Chapelle-Neuve
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier26 décembre 2025TarifsRévision des tarifs pour l'Anne 2026_location minibusLire la décision
- même dossier26 décembre 2025TarifsRévision des tarifs pour l'Anne 2026_location tables et bancsLire la décision
- même dossier26 décembre 2025TarifsRévision des tarifs pour l'Anne 2026_encart publicitaire bulletin municipalLire la décision
- même dossier26 décembre 2025TarifsRévision des tarifs pour l'Anne 2026_concessions cimetières cases columbarium et CavurnesLire la décision
← Toutes les décisions de La Chapelle-NeuveUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler