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Élus et institutions

Adoption du procès verbal du 16 février 2026

Conseil municipal de La Chapelle-Neuve · séance du jeudi 19 mars 2026 · transmis en préfecture le 19 mars 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielADOPTION DU PROCES VERBAL DU 16 FEVRIER 2026

Lu par LicesAdoption du procès verbal du 16 février 2026

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Neuve

14 rue Principale
56500 La Chapelle-Neuve

02 97 27 20 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Hélène LE GARS
Maire, La Chapelle-Neuve

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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