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Voirie et travaux

Convention réalisation travaux PATA commune Caudan Cléguer

Conseil municipal de Caudan · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielconvention réalisation travaux PATA commune Caudan Cléguer

Lu par LicesConvention réalisation travaux PATA commune Caudan Cléguer

Ce que l'on sait

Thème
Voirie et travaux
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Voirie

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« à l'unanimité : -_ d'approuver le projet de convention annexée à la présente délibération, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer La convention et de lui donner tous pouvoirs aux fins d'exécution de la présente délibération »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Caudan

Place Le-Léannec
56850 Caudan

02 97 80 59 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Fabrice VÉLY
Maire, Caudan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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