En clair
- Parcelle
- ZO 331
… e rapportant à la vente au profit de la propriétaires de la parcelle ZO 331, à savoir Madame [particulier]. Les frais (notaire et géomètre) sont à …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- voie Considérant
… atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie Considérant que la cession de parcelle de 90ca, n'entrave pas l'accès des autres …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Camors
Place de la Liberté
56330 Camors
02 97 39 22 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christelle JAFFRÉ-DANET
Maire, Camors
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.