Ce que l'on sait
- Thème
- Finances et budget
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Décisions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« ARTICLE 1 : De procéder à un virement de crédits de chapitre à chapitre au sein de la section de fonctionnement du budget 2026 selon la ventilation suivante : DIMINUTION DE CRÉDITS : • Total des diminutions : chapitre 011 (immobilisations en cours) Article 62268- Autres honoraires, conseils : 544 € e = Total des diminutions : 544 € AUGMENTATION DE CRÉDITS : • Chapitre : 67 - Libellé : charges exceptionnelles — Article 673 (titres annulés sur exercices antérieurs) : 544 € • Total des augmentations : 544 € »
Montant cité :544 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Calan
2 place de l'Église
56240 Calan
02 97 33 33 85Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yann GUIGUEN
Maire, Calan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.