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Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Vente délaissé [particulier]

Conseil municipal de Brignac · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 13 janvier 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielVENTE DELAISSE [particulier]

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
1, Place du Souvenir
COMMUNE DE BRIGNAC EXTRAIT DU REGISTRE 1, Place du Souvenir DES DELIBERATIONS 56430 BRIGNAC DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

1, Place du Souvenir — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Brignac

1 place du Souvenir
56430 Brignac

02 97 22 80 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Armelle RIDARD
Maire, Brignac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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