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Approbation carte communale

Conseil municipal de Bohal · séance du mardi 28 avril 2026 · transmis en préfecture le 29 avril 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officiel422026 approbation carte communale

Lu par LicesApprobation carte communale

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Bohal

Place des Tilleuls
56140 Bohal

02 97 75 14 25Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Alain DE CHABANNES
Maire, Bohal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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