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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition places de stationnement

Conseil municipal de Belz · séance du mercredi 11 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

En clair

Parcelles
AE 593, AE 677
… e ces emplacements correspondent : − aux parcelles cadastrées section AE n°593 et n°594, situées rue Nachtel, − ainsi qu'à une partie à délimiter de …
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Lieu
Résidence de la Ria
… la Propriété des Personnes publiques ; CONSIDÉRANT que la copropriété Résidence de la Ria a proposé à la commune la cession à titre gratuit de plusieurs empla …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence de la Ria — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Belz

34 rue du Général-de-Gaulle
56550 Belz

02 97 55 33 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sylvie LE GALLIOTTE LE BOZEC
Maire, Belz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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