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Vente de terrain

Cession immeuble Rue des Palis

Conseil municipal de Arzal · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Les 9 décisions de cette séance

En clair

Lieu
3, rue des Palis
… oposition d'achat et signature du compromis de vente de l'immeuble 3, rue des Palis Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la proposition d'ach …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

3, rue des Palis — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Arzal

17 place de l'Église
56190 Arzal

02 97 45 04 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Samuel FÉRET
Maire, Arzal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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