À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 275 m²
… 'espace vert situé dans le lotissement de la Vigne (surface estimée à 275 m²). Ce terrain a vocation à créer un nouveau terrain à bâtir dans le lo …
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- Lieu
- lotissement de la Vigne
… /2026 Désaffectation et déclassement d'une partie de l'espace vert du lotissement de la Vigne Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de déclass …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Arzal
17 place de l'Église
56190 Arzal
02 97 45 04 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Samuel FÉRET
Maire, Arzal
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.