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Vente de terrainAchat par la commune

Rétrocession par Arc Sud Bretagne de 6 emplacements de stationnement résidence des Jardins

Conseil municipal de Ambon · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 5 décembre 2025

En clair

Parcelle
AA 189
… e la Résidence des Jardins à Ambon, sur la parcelle cadastrée section AA n°189, et en zone Ua au Plan Local d'Urbanisme. Ces places ont été acquises …
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Lieu
Résidence des Jardins
… étrocession par Arc Sud Bretagne de 6 emplacements de stationnement — résidence des Jardins. Monsieur le Maire rappelle qu'Arc Sud Bretagne est propriétaire de …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Résidence des Jardins — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Ambon

1 rue Pré-Demoiselle
56190 Ambon

02 97 41 12 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Noël PAUL
Maire, Ambon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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