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AcquisitionAchat par la commune

Mise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition de parcelles

Conseil municipal de Ambon · séance du lundi 9 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

Les 11 décisions de cette séance

Titre officielMise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à lacquisition de parcelles

Lu par LicesMise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition de parcelles

En clair

Lieu
route de la Baie
DELIBERATION 2026.17 OBJET: Mise à jour de la voie route de la Baie : autorisation donnée au Maire de procéder à l'acquisition de parcell …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

route de la Baie — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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1 rue Pré-Demoiselle
56190 Ambon

02 97 41 12 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Noël PAUL
Maire, Ambon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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