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Vente de terrainVente par la commune

Validation du prix de vente et autorisation de signature d'une promesse de vente lot 2 section AO 573

Conseil municipal de Allaire · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 9 juin 2026

Titre officielvalidation du prix de vente et autorisation de signature d'une promesse de vente lot 2 section AO 573

Lu par LicesValidation du prix de vente et autorisation de signature d'une promesse de vente lot 2 section AO 573

En clair

Surface
891 m²
… la parcelle cadastrée section ZI n° 573, d'une superficie d'environ 891 m², dite « lot 2 », située allée de la Forge à [nom] ; Vu le permis d …
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Parcelles
ZI 573, AO 573
… douze (12) logements et six garages sur la parcelle cadastrée section ZI n° 573, d'une superficie d'environ 891 m², dite « lot 2 », située allée de …
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Lieu
allée de la Forge
… ZI n° 573, d'une superficie d'environ 891 m², dite « lot 2 », située allée de la Forge à [nom] ; Vu le permis de construire délivré le 22 janvier 2025 po …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Jean-François MARY
Maire, Allaire

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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