Aller au contenu
Élus et institutions

Admin Générale Désignation Référent Déontologue Elus Locaux

Conseil municipal de Pont-Péan · séance du lundi 14 septembre 2026 · transmis en préfecture le 28 septembre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielAdmin_Générale_Désignation_Référent_Déontologue_Elus_Locaux

Lu par LicesAdmin Générale Désignation Référent Déontologue Elus Locaux

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Exercice des mandats locaux

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Pont-Péan

2 avenue du Chemin Vert
35131 Pont-Péan

02 99 52 41 70Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Mourad ZEROUKHI
Maire, Pont-Péan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Pont-PéanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler