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Environnement

Certification gestion forestière durable des forets

Conseil municipal de Le Tronchet · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielCERTIFICATION GESTION FORESTIERE DURABLE DES FORETS

Lu par LicesCertification gestion forestière durable des forets

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Tronchet

2 rue du Baillage
35540 Le Tronchet

02 99 58 95 39Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal BRIAND
Maire, Le Tronchet

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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