En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… e et réseaux divers de la parcelle À 316 D'AUTORISER les cessions à l'euro symbolique des parcelles suivantes : Références des Superficie | Nom et …
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- Parcelle
- A 316
… e | Nom et adresse des propriétaires | Usage Nom de la voie parcelles A 316 0a 05ca Mr [particulier] de la ville 6 rue Maréchal …
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- Lieu
- rue Maréchal
… rcelles A 316 0a 05ca Mr [particulier] de la ville 6 rue Maréchal 51630 VERZENAY RE - DE CLASSER dans le domaine public communal lesdi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Vivier-sur-Mer
3 rue de la Mairie
35960 Le Vivier-sur-Mer
02 99 48 91 92Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Carole CERVEAU
Maire, Le Vivier-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.