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Environnement

Renouvellement de l'adhésion à l'assainissement technique départementale

Conseil municipal de Vieux-Viel · séance du vendredi 13 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielrenouvellement de l'adhésion à l'assainissement technique départementale

Lu par LicesRenouvellement de l'adhésion à l'assainissement technique départementale

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

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Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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02 99 48 62 78Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gérard DUFEU
Maire, Vieux-Viel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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