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Personnel

Val-d'Izé_personnel communal _action sociale

Conseil municipal de Val-d'Izé · séance du mercredi 21 octobre 2026 · transmis en préfecture le 2 novembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielVAL D' IZE_PERSONNEL COMMUNAL _ACTION SOCIALE

Lu par LicesVal-d'Izé_personnel communal _action sociale

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE l'octroi pour Noël 2026 de chèques cadeaux du club commerce du Pays de Vitré et de la Roche aux Fées d'un montant de 200€ par agent, aux agents stagiaires, titulaires, et contractuels, - CHARGE le maire de dresser la liste des bénéficiaires, - DIT que le cas échéant la commune s'acquittera auprès de l'URSAFF des cotisations et contributions de sécurité sociale, - DIT que les crédits ont été inscrits au budget. extrait »

Montant cité :200 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Val-d'Izé

Place Jean Poirier
35450 Val-d'Izé

02 99 49 83 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno DELVA
Maire, Val-d'Izé

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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