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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition terrains mines de la Brutz - ZS 59 et 140

Conseil municipal de Teillay · séance du vendredi 13 mars 2026 · transmis en préfecture le 20 mars 2026

En clair

Surface
55 705 m²
… au Conseil Municipal la possibilité d'acquérir les parcelles ZS 140 (5ha 57a 05ca) et ZS 59 (3a 70ca) situées dans la continuité de l'espace muséograph …
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Parcelles
ZS 140, ZS 59
… présente au Conseil Municipal la possibilité d'acquérir les parcelles ZS 140 (5ha 57a 05ca) et ZS 59 (3a 70ca) situées dans la continuité de l'esp …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Mairie - Teillay

Placis de Bussy-Chardonney
35620 Teillay

02 99 44 36 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Florence DROUIN
Maire, Teillay

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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