Aller au contenu
Vente de terrainVente par la communeÀ vérifier

Annulation de la délibération portant cession d'une partie de chemin rural au lieu-dit 'la chapelle es [nom]'

Conseil municipal de Talensac · séance du lundi 8 décembre 2025 · transmis en préfecture le 9 janvier 2026

Les 10 décisions de cette séance

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
La Chapelle
… ibération portant cession d'une partie de chemin rural au lieu-dit « la chapelle es [nom] » Vu la délibération n°91/2025 du 12 novembre 2025, Vu les …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

La Chapelle — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Talensac

9 bis rue de Saint-Péran
35160 Talensac

02 99 09 06 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno DUTEIL
Maire, Talensac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de TalensacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler