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Personnel

Recensement général de la population 2027 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil municipal de Talensac · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 16 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel contractuel

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« FIXE la rémunération des agents recenseurs comme suit : • Bulletin individuel complété : 1.40 € • Feuille de logement (enquêté ou non) : 1 € • Forfait par ½ journée de formation : 40 € • Tournée de reconnaissance : 120 € • Bonus taux internet de 60% atteint : 50 € par district • Forfait kilométrique par district : • Districts 2, 6 et 8 : 80 euros • Districts 3 et 4 : 159 € euros • District 7 : 46 euros »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Talensac

9 bis rue de Saint-Péran
35160 Talensac

02 99 09 06 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bruno DUTEIL
Maire, Talensac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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