Aller au contenu
PLU / PLUi

Décision du conseil du 10 mars 2026

Conseil municipal de Sens-de-Bretagne · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel[nom]

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Sens-de-Bretagne

9 place de la Mairie
35490 Sens-de-Bretagne

02 99 39 51 33Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Véronique SENTUC
Maire, Sens-de-Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Sens-de-BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler