Aller au contenu
Culture et sport

Convention mise a disposition terrains football-ASC Romagné

Conseil municipal de La Selle-en-Luitré · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielConvention_mise_a_disposition_terrains_football-ASC_Romagné

Lu par LicesConvention mise a disposition terrains football-ASC Romagné

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Selle-en-Luitré

23 le Bourg
35133 La Selle-en-Luitré

02 99 97 91 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Denis CHOPIN
Maire, La Selle-en-Luitré

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de La Selle-en-LuitréUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler