Aller au contenu
Écoles et jeunesse

Transports scolaire 2025 2026

Conseil municipal de La Selle-en-Luitré · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 19 octobre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel125.2026.TRANSPORTS_SCOLAIRE_2025_2026

Lu par LicesTransports scolaire 2025 2026

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Contributions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la participation aux frais de ramassage scolaire pour La Selle-en-Luitré à hauteur de 4 121.98 €. -AUTORISE Monsieur Le Maire à signer ou l'Adjoint ayant la délégation tous les documents se rapportant à cette décision Informe que »

Montant cité :4 121,98 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Selle-en-Luitré

23 le Bourg
35133 La Selle-en-Luitré

02 99 97 91 88Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Denis CHOPIN
Maire, La Selle-en-Luitré

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de La Selle-en-LuitréUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler