Ce que l'on sait
- Thème
- Voirie et travaux
- Matière déclarée par la collectivité
- Libertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Méloir-des-Ondes
Place de la Mairie
35350 Saint-Méloir-des-Ondes
02 99 89 10 78Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Dominique DE LA PORTBARRÉ
Maire, Saint-Méloir-des-Ondes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 octobre 2026Culture et sportConvention de partenariat pour l'organisation de l'exposition « grand angle couleurs méditerranée »Lire la décision
- même dossier7 septembre 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec le clic de la côte d'émeraude - café rencontre entre AidantsLire la décision
- même dossier27 avril 2026Culture et sportConvention de partenariat festival folklores du mondeLire la décision
- même dossier5 janvier 2026Subventions et associationsPARTENARIAT AVEC LE COLLEGE RENE CASSIN DE CANCALE DANS [nom] DU PROJET TERRITOIRE E3D/CNR 2024-2027Lire la décision
← Toutes les décisions de Saint-Méloir-des-OndesUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler