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Personnel

Annulé et remplace la précédente - adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-vilaine

Conseil municipal de Saint-Méloir-des-Ondes · séance du lundi 1 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 décembre 2025

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG DILLE-ET-VILAINE

Lu par LicesAnnulé et remplace la précédente - adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-vilaine

Cette délibération annule et remplace celle du 1 décembre 2025 : Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-vilaine

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aide sociale

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Méloir-des-Ondes

Place de la Mairie
35350 Saint-Méloir-des-Ondes

02 99 89 10 78Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique DE LA PORTBARRÉ
Maire, Saint-Méloir-des-Ondes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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