Aller au contenu
ZAC et aménagement

Présentation du rapport annuel d'activités 2025 de la ZAC

Conseil municipal de Saint-Médard-sur-Ille · séance du mercredi 8 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielD PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉS 2025 DE LA ZAC

Lu par LicesPrésentation du rapport annuel d'activités 2025 de la ZAC

En clair

Lieu
ZAC Conformément
… [nom] 2026-52 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2025 DE LA ZAC Conformément aux obligations légales de contrôle technique, financier et comptable …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Médard-sur-Ille

2 rue de la Mairie
35250 Saint-Médard-sur-Ille

02 99 55 23 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Noël BOURNONVILLE
Maire, Saint-Médard-sur-Ille

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Saint-Médard-sur-IlleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler