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Personnel

Modif poste non permanent

Conseil municipal de Sainte-Marie · séance du jeudi 27 août 2026 · transmis en préfecture le 1 septembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielDELIB_87_20260827_MODIF_POSTE_NON_PERMANENT

Lu par LicesModif poste non permanent

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel contractuel

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Sainte-Marie

1 rue Mathurin-Poirier
35600 Sainte-Marie

02 99 72 00 69Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Françoise BOUSSEKEY
Maire, Sainte-Marie

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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