Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Exercice des mandats locaux
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Malon-sur-Mel
14 rue Saint-Jean-des-Landes
35750 Saint-Malon-sur-Mel
02 99 07 57 22Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michel GUÉRIN
Maire, Saint-Malon-sur-Mel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier22 mai 2026Élus et institutionsInstitutions et vie politique : composition de la commissin de contrôle des listes électorales - annule et remplaceLire la décision
- même dossier17 avril 2026Élus et institutionsInstitutions et vie politique : composition de la commissin de contrôle des listes électoralesLire la décision
- même dossier17 avril 2026Élus et institutionsInstitutions et vie politique : désignation du correspondant défenseLire la décision
- même dossier17 avril 2026Élus et institutionsInstitutions et vie politique : désignation du correspondant sécurité routièreLire la décision
← Toutes les décisions de Saint-Malon-sur-MelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler