Aller au contenu
Commande publique

Accord cadre restauration scolaire

Conseil municipal de Saint-Jacques-de-la-Lande · séance du mercredi 24 juin 2026 · transmis en préfecture le 26 juin 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officiel076 accord cadre restauration scolaire

Lu par LicesAccord cadre restauration scolaire

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande

1 rue François-Mitterrand
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

02 99 29 75 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sebastien COLLET
Maire, Saint-Jacques-de-la-Lande

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-Jacques-de-la-LandeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler