Aller au contenu
ZAC et aménagement

Reprise résultats zac morinais

Conseil municipal de Saint-Jacques-de-la-Lande · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 12 février 2026

Les 24 décisions de cette séance

Titre officielreprise résultats zac morinais

Lu par LicesReprise résultats zac morinais

En clair

Lieu
ZAC Morinais
2026.006 Budget annexe ZAC Morinais 2026 - Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique (CF …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande

1 rue François-Mitterrand
35136 Saint-Jacques-de-la-Lande

02 99 29 75 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sebastien COLLET
Maire, Saint-Jacques-de-la-Lande

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-Jacques-de-la-LandeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler