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Écoles et jeunesse

Convention sous contrat d'association Ecole Privee Frederic OZANAM charges de focntionnement

Conseil municipal de Saint-Hilaire-des-Landes · séance du mardi 17 février 2026 · transmis en préfecture le 18 février 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielConvention sous contrat d association Ecole Privee Frederic OZANAM charges de focntionnement

Lu par LicesConvention sous contrat d'association Ecole Privee Frederic OZANAM charges de focntionnement

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Enseignement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Hilaire-des-Landes

1 square de la Mairie
35140 Saint-Hilaire-des-Landes

02 99 98 80 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurent BOURDIN
Maire, Saint-Hilaire-des-Landes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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