À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 360 m²
… à l'arrière de la rue des estuaires cadastée AB 55 d'une supercie de 360 m² En effet, Ils entretiennent depuis plusieurs années une partie de cet …
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- Parcelle
- AB 55
… erir une parcelle située à l'arrière de la rue des estuaires cadastée AB 55 d'une supercie de 360 m² En effet, Ils entretiennent depuis plusieurs …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Hilaire-des-Landes
1 square de la Mairie
35140 Saint-Hilaire-des-Landes
02 99 98 80 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Laurent BOURDIN
Maire, Saint-Hilaire-des-Landes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.