En clair
- Surface
- 250 m²
… surfaces non construites seront plantées à raison d'un arbre tige par 250 m² de terrain. ARTICLE 14 - Possibilités maximales d'occupation du sol …
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- Parcelles
- M 1060, 000A 2
… rter une rénonse, Cette DIA porte sur la parcelle cadastrée section À M 1060 d'une superficie totale de 222 M, située « Rue du Logis ». M. [particulier] …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Rue du Logis
… : DLA. (Déclaration d'intention d'Aliénar) Parcellé À 1060 située « Rue du Logis pour 222 M° 1)» Point rajouté en début de séance (approuvé à l'unanim …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Gondran
63 rue de la Touche-Mulon
35630 Saint-Gondran
02 99 45 84 30Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Clémence MORINIERE
Maire, Saint-Gondran
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.