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ZAC et aménagementÀ vérifier

ZAC multisites Centre Ouest/La Vigne - CRACL 2025

Conseil municipal de Saint-Gilles · séance du mardi 30 juin 2026 · transmis en préfecture le 27 juillet 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielD- ZAC multisites Centre Ouest/La Vigne - CRACL 2025

Lu par LicesZAC multisites Centre Ouest/La Vigne - CRACL 2025

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Lieu
13 ZAC multisites Centre Ouest
DELIBERATION N° a OBJET URBANISME 2026.06.13 ZAC multisites Centre Ouest/ la Vigne - CRACL 2025 M. [particulier] (Compte Rendu Annuel à la Colle …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Saint-Gilles

4 rue du Centre
35590 Saint-Gilles

02 99 64 63 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Antoine LE FRÊCHE
Maire, Saint-Gilles

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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