Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Culture
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Domineuc
17 rue Nationale
35190 Saint-Domineuc
02 99 45 21 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Catherine GUERIN
Maire, Saint-Domineuc
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier17 septembre 2026AutresAvenant n°2 à la convention avec le service ADSLire la décision
- même dossier5 juin 2026EnvironnementAvenant convention éco pâturage ferme milgoulleLire la décision
- même dossier15 décembre 2025Subventions et associationsConvention culturelle- association Entraide du LinonLire la décision
← Toutes les décisions de Saint-DomineucUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler