Aller au contenu
Culture et sport

Convention Vortex

Conseil municipal de Saint-Domineuc · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Culture

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'APPROUVER la convention avec l'association Ladainha - DE VALIDER le versement d'une subvention de 1 500€ à cette association - D'AUTORISER Madame Le Maire à signer au nom de la commune la convention - DE MANDATER Madame Le Maire de prendre tout acte et de signer tout document utile à l'exécution de la convention. Au registre sont les signatures »

Montant cité :1 500 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Domineuc

17 rue Nationale
35190 Saint-Domineuc

02 99 45 21 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Catherine GUERIN
Maire, Saint-Domineuc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Saint-DomineucUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler