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Permis et lotissements

Lotissement Domaine des Chênots - Numérotation des Lots

Conseil municipal de Saint-Aubin-des-Landes · séance du mardi 28 avril 2026 · transmis en préfecture le 19 mai 2026

En clair

Parcelles
C 568, C 349, C 436
… ssement « Domaine les Chênots » comprenait 28 lots sur les parcelles C 568, 349, 436 et 564p situées au nord-est du bourg. Le plan de compositi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Saint-Aubin-des-Landes

2 rue de la Mairie
35500 Saint-Aubin-des-Landes

02 99 49 51 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe FESSELIER
Maire, Saint-Aubin-des-Landes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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