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ZAC et aménagement

Assainissement Projet d'Aménagement des anciennes lagunes

Conseil municipal de Saint-Aubin-des-Landes · séance du mardi 3 février 2026 · transmis en préfecture le 9 mars 2026

En clair

Parcelle
A 1088
… d'occupt !2:035-213502529-20260203-2026_02_04-DE PAPREC des parcelles A 1088 — 1096 (partielle) -1072 — 383 (partielle) -1073 et 1076 pour une exp …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Saint-Aubin-des-Landes

2 rue de la Mairie
35500 Saint-Aubin-des-Landes

02 99 49 51 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe FESSELIER
Maire, Saint-Aubin-des-Landes

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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