Aller au contenu
Élus et institutions

Assemblées - Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste (1 000 habitants et +)

Conseil municipal de Saint-Aubin-d'Aubigné · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 10 juin 2026

Titre officielD-2026-063 Assemblées - Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste (1 000 habitants et +)

Lu par LicesAssemblées - Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste (1 000 habitants et +)

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Aubin-d'Aubigné

4 place de la Mairie
35250 Saint-Aubin-d'Aubigné

02 99 55 20 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Anne-Laure DUVAL
Maire, Saint-Aubin-d'Aubigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-Aubin-d'AubignéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler