Aller au contenu
Social

Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS

Conseil municipal de Saint-Armel · séance du mercredi 15 avril 2026 · transmis en préfecture le 20 avril 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielDETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CCAS

Lu par LicesDétermination du nombre d'administrateurs au CCAS

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Armel

14 rue de la Mairie
35230 Saint-Armel

02 99 62 71 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Ludovic CHEREL
Maire, Saint-Armel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-ArmelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler