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Permis et lotissements

Retocession lotissement des Monts d'Arree

Conseil municipal de Saint-Armel · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Titre officielRETOCESSION LOTISSEMENT DES MONTS D'ARREE

Lu par LicesRetocession lotissement des Monts d'Arree

En clair

Surface
3 353 m²
… ager pour la réalisation de 6 lots individuels, sur une superficie de 3 353 m², situés à l'est de la rue des Monts d'Arrée, formant le lotissement d …
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Parcelle
AA 572
… velage du sol et de semis de gazon aient été réalisés sur la parcelle AA 572. Le plan matérialisant la répartition des éléments de rétrocession, …
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Lieu
rue des Monts d'Arrée
… ots individuels, sur une superficie de 3 353 m², situés à l'est de la rue des Monts d'Arrée, formant le lotissement des Monts d'Arrée. Les travaux, débutés le 9 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue des Monts d'Arrée — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Ludovic CHEREL
Maire, Saint-Armel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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