En clair
- Surface
- 516 m²
… er [nom], pour un bien bâti sur un terrain d'une superficie totale de 516 m², sis 10 rue de la Mairie, à Saint-Armel, et cadastrée section AA 33. …
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- Parcelles
- C 23, C 173, C 2024
… d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) en vigueur - Vu la délibération n° C 23-173 du 21 décembre 2023 de Rennes Métropole approuvant le Programme L …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 10 RUE DE LA MAIRIE
… DROIT DE PRÉEMPTION MÉTROPOLITAIN EN VUE DE L'ACQUISITION DU BIEN SIS 10 RUE DE LA MAIRIE — ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉLÉGATION À LA MAIRE - Vu le Code …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Armel
14 rue de la Mairie
35230 Saint-Armel
02 99 62 71 58Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Ludovic CHEREL
Maire, Saint-Armel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.