Aller au contenu
Social

Ahésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune

Conseil municipal de Roz-sur-Couesnon · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 décembre 2025

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielahésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune

Lu par LicesAhésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Roz-sur-Couesnon

10 rue du Belvédère
35610 Roz-sur-Couesnon

02 99 80 21 79Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christophe FAMBON
Maire, Roz-sur-Couesnon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Roz-sur-CouesnonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler