Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.
Obtenir l'acte
Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.
Qui contacter
Le service
Mairie - Romazy
1 rue Anne-René-Thébault
35490 Romazy
02 99 39 50 87Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Loïc BATTAIS
Maire, Romazy
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier27 février 2026EnvironnementAdhésion a l'assistance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectif bisVoir la décision
- même dossier27 février 2026EnvironnementAdhésion a l'assitance technique departementale pour le suivi et l'exploitation du systeme d'assainissement collectifVoir la décision
- même dossier28 novembre 2025EnvironnementAdhésion à l'Assitance technique Departemantale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectifLire la décision
- même dossier28 novembre 2025TarifsRelative à l'adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026Voir la décision
← Toutes les décisions de RomazyUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler