Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Romagné
17 rue Nationale
35133 Romagné
02 99 98 81 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Aline LE BOUÉDEC
Maire, Romagné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier9 septembre 2026AutresConv occupation privative domaine public ATC France GuélusLire la décision
- même dossier8 juillet 2026AutresConvention d'occupation du domaine public BIRDZ télérelève compteurs eauLire la décision
- même dossier10 juin 2026TarifsRedevance d'occupation du domaine public- salle de danseLire la décision
- même dossier12 décembre 2025AutresRedevances occupation du domaine public 2026Lire la décision
← Toutes les décisions de RomagnéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler