Aller au contenu
Personnel

Mise en place Régime indemnitaire (RIFSEEP)

Conseil municipal de Rimou · séance du mardi 13 janvier 2026 · transmis en préfecture le 19 janvier 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielMISE EN PLACE RIFSEEP

Lu par LicesMise en place Régime indemnitaire (RIFSEEP)

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Régime indemnitaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Rimou

1 rue de la République
35560 Rimou

02 99 98 25 76Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Fernande-Raymonde LOHIER
Maire, Rimou

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de RimouUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler